1. Présentation du Site

Le Site a pour vocation de vous fournir des informations sur le Théâtre de l’Oeuvre et sa programmation.

Le Site est la propriété de la Société Nouvelle du Théâtre de l’Œuvre, Société à responsabilité limitée, au capital social de 2 500 363 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro de 752 489 252 dont le siège social est situé 55 rue de Clichy / 3 Cité Monthiers à Paris (75009) – pour tout contact, téléphone :
01 44 53 88 88 et adresse électronique: billetterie@theatredeloeuvre.fr

Le Site est édité et publié sous la responsabilité de son Directeur de la publication, Benoît LAVIGNE de la Société Nouvelle du Théâtre de l’Œuvre.

Orange, Société anonyme au Capital de 10 640 226 396 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 380 129 866, et dont le siège social est situé 78 rue Olivier de Serres 75015 Paris, assure les services d’hébergement du Site.

D’autre part, l’hébergement et la gestion de la partie vente en ligne sont effectués par la Société SEE TICKETS S.A.S, Société par Actions Simplifiée au capital de 290 482,4 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 453 942 948, et dont le siège social est situé au 12 rue de Penthièvre 75008 PARIS 8 FRANCE.

2. Respect des droits de propriété et marques

L’ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le Site ainsi que le Site sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le Site ou des éléments du Site tels que textes, images ou sons sans l’autorisation écrite et préalable de la Société Nouvelle du Théâtre de l’Œuvre. Les marques et logos figurant sur le Site sont la propriété de la Société Nouvelle du Théâtre de l’Œuvre ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de la Société Nouvelle du Théâtre de l’Œuvre ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le Site. La Société Nouvelle du Théâtre de l’Œuvre se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

3. Respect des images

Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le Site sont la propriété de la Société Nouvelle du Théâtre de l’Œuvre et/ou sont utilisées par la Société Nouvelle du Théâtre de l’Œuvre avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de la Société Nouvelle du Théâtre de l’Œuvre. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.

4. Mise en garde générale

La Société Nouvelle du Théâtre de l’Œuvre ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que la Société Nouvelle du Théâtre de l’Œuvre s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le Site, la Société Nouvelle du Théâtre de l’Œuvre ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.

5. Exclusion de responsabilité et indemnisation

La Société Nouvelle du Théâtre de l’Œuvre ou toute autre partie intervenant en relation avec le Site ne saurait être responsable des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site ou des informations y figurant. Vous indemniserez, défendrez et préserverez la Société Nouvelle du Théâtre de l’Œuvre, ainsi que ses administrateurs, dirigeants, salariés, représentants, détenteurs de licences ou quiconque impliqué dans la création, production et distribution du Site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de votre violation des présentes conditions d’utilisation ou en relation avec votre usage du Site.

6. Liens vers d’autres sites

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7. Respect des réglementations

Le Site est mis en place par la Société Nouvelle du Théâtre de l’Œuvre dont le siège social est en France. Les internautes ayant accès au Site depuis d’autres endroits que la France doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.

8. Accès au Site

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Vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : billetterie@theatredeloeuvre.fr pour tous commentaires ou questions relatifs à la présente notice.

Pour en savoir plus concernant les lois sur la protection des données personnelles, veuillez consulter les sites gouvernementaux :
– de la France http://www.cnil.fr
– de l’Union Européenne http://europa.eu.int/comm/internal_market/fr
– des États-Unis http://www.ftc.gov/privacy/

10. Modification des conditions

La Société Nouvelle du Théâtre de l’Œuvre se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.